HOME › Mentions légales
Ville de Cagnes-sur-Mer
https://tourisme.cagnes.fr est le site de tourisme de la Ville de Cagnes-sur-Mer, collectivité territoriale, dont le siège est situé :
Place de l’hôtel de ville
06800 Cagnes-sur-Mer
Tél : +33 (0)4 93 22 19 00
Directeur de Publication
Louis Nègre, Maire de Cagnes-sur-Mer
Administration
Service communication – Ville de Cagnes-sur-Mer
Hébergeur
OVH Cloud
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à nous contacter.
communication@cagnes.fr
David Tisserand – Pixemotion
Photos
Sauf mention contraire, les photos sont la propriété de la Ville de Cagnes-sur-Mer
Vidéos
Sauf mention contraire, les vidéos sont la propriété de la Ville de Cagnes-sur-Mer
Contenus éditoriaux
Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes publiés sur le site cagnes-sur-mer.fr n’est pas soumise à une autorisation préalable. Cette utilisation doit néanmoins mentionner explicitement et obligatoirement la référence à la Ville de Cagnes-sur-Mer, ainsi que l’url du site source de l’article.
Les utilisateurs des contenus éditoriaux du site Cagnes-sur-Mer.fr informeront le service Communication de l’usage qui en a été fait.
Informez nous : communication@cagnes.fr
Photos et images
Les photos, images fixes et animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable sollicitée auprès du service Communication. La demande précisera le support de reproduction et son mode de diffusion. Les photos et les images utilisées après autorisation mentionneront les droits de la Ville de Cagnes-sur-Mer et du photographe ou ceux indiqués au moment de l’autorisation par le service Communication.
Demandez l’autorisation : communication@cagnes.fr
La reproduction de contenus éditoriaux, de photos et d’images dans un but commercial ou publicitaire n’est pas autorisée.
Vidéos
Les vidéos sont des intégrations de la chaine youtube et de la page facebook de la ville de Cagnes-sur-Mer. Seule l’intégration et le partage de la vidéo via la chaine peuvent être autorisée. Toute autre forme de reproduction est interdite.
Liens hypertextes
Les liens pointant vers la page d’accueil ou l’une des pages du site communication@cagnes.fr peuvent être établis sans autorisation préalable. Dans ce cas la mention explicite du lien « Site de tourisme de la Ville de Cagnes-sur-Mer » sera faite pour informer l’internaute de la teneur du lien.
Cette autorisation tacite n’est pas valable pour les sites ayant un but commercial ou publicitaire voulant ainsi se prévaloir de la référence de la Ville de Cagnes-sur-Mer. Elle ne s’applique pas non plus aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Liens vers les documents
Il est recommandé de ne pas pointer directement vers les documents téléchargeables du site (plaquettes, formulaires…) mais de pointer vers les pages intégrant ces liens.
La Ville de Cagnes-sur-Mer ne saurait être tenu responsable de l’utilisation abusive qui serait faite des contenus éditoriaux, photos, images, liens et documents hors des sites dont il est l’éditeur.
Loi « informatique et libertés » et Traitement des données personnelles
Ce site Internet est conforme à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative aux traitements informatiques et aux données personnelles. Vous disposez d’un droit d’information en vous adressant à la mairie par courrier postal à l’adresse : Mairie de Cagnes-sur-Mer – Place de l’Hôtel de Ville – 06800 Cagnes-sur-Mer.